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L’accident du travail est un accident survenant dans le cadre de l’exercice d’une profession. Chefs-d’oeuvre de la peinture européenne PDF définition exacte d’un accident du travail dépend principalement des législations en vigueur des différents pays. 1,95 million meurent de maladies professionnelles incurables. Plus de 651 000 décès sont en moyenne déclarés chaque année comme directement induits par des substances dangereuses.


L’OIT constate par ailleurs que les travailleuses sont proportionnellement plus exposées en raison de normes SST et de seuils ou limites d’exposition aux toxiques souvent établis pour des populations masculines et des tests en laboratoire. Vers la reconnaissance du devoir de vigilance ? L’agence d’information de l’Union européenne en matière de sécurité et de santé au travail est l’EU-OSHA. Article détaillé : Accidents du travail en France. Les personnes à risque sont des ouvriers, jeune et de sexe masculin. Est considéré comme accident du travail, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise.

L’indemnisation des accidents du travail sur une base forfaitaire a été rendue possible par la Loi du 9 avril 1898 sur l’indemnisation des accidents du travail. Même en cas d’accident mortel, les dirigeants d’entreprises font rarement l’objet d’une condamnation en Justice, dissimulés derrière un système de sous-traitance pour échapper à leurs responsabilités. Les rares condamnations se limitent à une amende. Article détaillé : Accident du travail aux États-Unis. Le Dakota du Nord, l’Ohio, l’État de Washington et le Wyoming font exception en ce que le fonds public d’indemnisation est exclusif de toute assurance privée.