Contrats de travail dans le sport professionnel. Sportifs et entraîneurs PDF

Exemples de sports : escrime, athlétisme, rugby à XV et cyclisme. Le sport est un ensemble contrats de travail dans le sport professionnel. Sportifs et entraîneurs PDF’exercices physiques se pratiquant sous forme de jeux individuels ou collectifs pouvant donner lieu à des compétitions.


Déjà, au VIe siècle avant notre ère, les champions grecs ne couraient plus seulement pour les honneurs et les couronnes de lauriers : les montants des sommes reçues par les champions étaient si conséquents qu’ils gagnaient en quelques années de quoi vivre confortablement pour le restant de leurs jours ! Aujourd’hui encore, en définitive, les sportifs professionnels sont embauchés par des « entrepreneurs de spectacles » contre une rémunération, et ce, le plus souvent dans le cadre d’une relation salariée.
Cet ouvrage est précisément consacré à l’étude des contrats de travail du sport professionnel : ceux conclus entre les sportifs ou les entraîneurs, avec les clubs. Le sport a ses caractéristiques propres : saisons sportives, aléa sportif, intégrité des compétitions, soumission à l’autorité technique de l’entraîneur, réglementation fédérale, participation aux équipes nationales’ C’est pourquoi, le droit commun du travail est parfois mal adapté à la réalité des activités sportives ou à la protection du « salarié-sportif ».
De nombreuses difficultés pratiques en découlent : comment s’articulent entre elles les normes du droit du travail, des conventions collectives applicables aux sportifs et des réglementations sportives ? Comment sécuriser les négociations des contrats lorsque les enjeux financiers sont importants et la concurrence entre les employeurs vive ? Le lien d’autorité entre l’entraîneur et un sportif est-il un lien de subordination au sens du code du travail ? Quelle est la différence entre un sportif professionnel et un sportif amateur ? Quelle est la frontière entre la vie personnelle et la vie professionnelle du sportif au regard des obligations de loyauté et de respect d’une saine hygiène de vie ?
Comment aménager le temps de travail du sportif ? Qu’advient-il du contrat de travail en cas de blessure ? Qu’est-ce qu’une opération de transfert ? Les juridictions arbitrales sportives peuvent-elles connaître des litiges relatifs au contrat de travail des sportifs ?
L’ouvrage apporte des réponses précises à chacune de ces questions. Il décrit de façon pédagogique chaque étape de la vie d’un contrat de travail d’un sportif, de sa négociation jusqu’à sa rupture, et fournit de manière systématique un commentaire juridique accessible et illustré par des exemples puisés dans l’actualité sportive. Des exemples de clauses contractuelles sont également proposés pour éclairer un sujet complexe ou tirer les enseignements pratiques d’une jurisprudence particulière.
L’ouvrage est ainsi destiné à ceux qui cherchent des réponses pratiques et opérationnelles, à ceux qui sont amenés dans leur quotidien professionnel à lire, à négocier, à rédiger, à exécuter ou à interpréter des contrats de travail de sportifs. Il a la double ambition de fournir aux juristes l’information ou la référence qu’ils rechercheront et d’éclairer les non-juristes en leur donnant les clefs permettant de lire un contrat de travail, d’en comprendre l’économie générale et les clauses particulières.
La collection « Hors-série » est destinée à recevoir des réflexions et analyses prolongeant et approfondissant les thématiques développées au fil des articles et dossiers de la revue Jurisport.
L’auteur, Jean-Rémi Cognard, ancien élève de l’Institut d’études politiques de Paris, est avocat au barreau de Paris et consacre son activité professionnelle au conseil des sportifs et des clubs.

Le sport est un phénomène quasi universel dans le temps et dans l’espace humain. Terrain de Rugby au Stade de France. En traversant la Manche, desport se mue en  sport  et évacue de son champ la notion générale de loisirs pour se concentrer sur les seules activités physiques et mentales. La frontière entre jeux et sports n’est pourtant pas très claire. Certaines pratiques traditionnelles posent également problème : sport ou jeu ? La mise en œuvre d’une ou plusieurs qualités physiques : activités d’endurance, de résistance, de force, de coordination, d’adresse, de souplesse, etc. Ces piliers qui mettent surtout en avant l’organisation des différentes disciplines sportives n’excluent nullement les pratiques comme le sport-loisir, le sport-aventure, le sport-santé, le sport scolaire ou l’éducation physique et sportive.

On entend par « sport » toutes formes d’activités physiques qui, à travers une participation organisée ou non, ont pour objectif l’expression ou l’amélioration de la condition physique et psychique, le développement des relations sociales ou l’obtention de résultats en compétition de tous niveaux. La question de l’histoire du sport bute sur un débat qui oppose deux thèses. Pour un courant de pensée, le sport est un phénomène universel, qui a toujours existé et partout sous des formes très diverses. Cette thèse est implicitement soutenue par ceux qui parlent de  sport antique , de  sport médiéval , etc. Le record et la performance expriment une vision du monde qui est profondément différente entre les Grecs et les modernes.