Théorie juridique et politique chez Hans Kelsen PDF

Hans Kelsen appartient au mouvement du positivisme juridique, qui s’oppose au jusnaturalisme en prétendant décrire objectivement tout système juridique, sans faire appel à des valeurs morales extrinsèques au droit. Il enseigna au Juridicum de Théorie juridique et politique chez Hans Kelsen PDF entre 1911 et 1929. Hans Kelsen est le fondateur de l’école normativiste et est à l’origine de la théorie dite de la pyramide des normes ou théorie pure du droit. Le principe fondamental de cette théorie s’appuie sur l’idée de conformité.


En France, on connaît surtout Hans Kelsen (Prague, 1881 – Berkely, Californie, 1973) pour ses travaux en théorie du droit. Mais l’oeuvre du juriste autrichien dépasse largement la Théorie pure du droit, et sa conception est loin de l’asepsie par laquelle on l’a souvent caricaturée. Au contraire, elle s’inscrit dans une histoire : celle des transformations politiques et sociales qui éclosent dans notre siècle. Ce n’est nullement par hasard s’il pensait que c’était précisément par sa tendance anti-idéologique que la théorie pure du droit se révélait comme une véritable science du droit.En effectuant une reconstruction conceptuelle de la théorie politique de Hans Kelsen, ce livre cherche à déterminer la portée politique du formalisme juridique, par le biais notamment de la dimension techniciste du normativisme et ses liens avec le versant artificialiste de la philosophie politique. L’ouvrage étudie en particulier ses confrontations avec les idées politiques et juridiques contemporaines (le marxisme, Schmitt, Hayek) et explore ses rapports avec les courants intellectuels et politiques de son temps. La théorie kelsénienne apparaîtra alors sous un jour plus complexe.

Ainsi, la norme inférieure valide ne peut être contraire à la norme qui lui est immédiatement supérieure. Si tel est le cas, un contentieux pourra aboutir à l’ annulation  ou la  correction  de la norme inférieure contraire invalide. Cette considération théorique a permis d’expliquer et de favoriser l’émergence du contrôle de constitutionnalité dans les pays européens . Cette norme, de nature logico-transcendentale — Kelsen est en effet fortement influencé par le néokantisme —, est considérée comme une supposition nécessaire de l’esprit juridique, qui assure la cohérence de l’ordre juridique. Pour essayer de répondre à ces critiques, Kelsen a procédé à d’importants remaniements de sa théorie, si bien que l’on distingue généralement deux temps dans son œuvre : avant l’exil américain et après ce dernier. La majorité des commentateurs s’accorde toutefois aujourd’hui à penser que la critique qui ferait de Kelsen un jusnaturaliste qui s’ignore n’est pas fondée. En tant que norme, elle appartient au monde du devoir-être et ne peut rien causer qui ressortit du monde des faits.

La Grundnorm est un postulat, une norme hypothétique, supposée et non posée. Elle est un choix épistémologique qui nous permet de comprendre la juridicité de la Constitution et donc de l’ensemble de l’ordre juridique. Selon Kelsen, le juge constitutionnel n’a pas pour vocation d’instaurer un gouvernement des juges, dans lequel sa censure de la loi lors du contrôle de constitutionnalité aurait des aspirations politiques. Contrôler l’expression directe de cette souveraineté via les lois référendaires reviendrait à violer objectivement les termes mêmes de la Constitution. Il a collaboré à la rédaction de la constitution autrichienne de 1920. Il essaie de définir cette notion qui est loin de l’être en réalité. Kelsen est souvent considéré comme le principal représentant du positivisme juridique, notamment par les tenants de théories rivales comme le jusnaturalisme.

Bien qu’il revendique lui-même cette affiliation, quelques théoriciens notables la contestent. Sa pensée sur la philosophie politique est fortement influencée par Kant et Hume. La garantie juridictionnelle de la Constitution . LA MÉTHODE ET LA NOTION FONDAMENTALE DE LA THÉORIE PURE DU DROIT . Revue de Métaphysique et de Morale, T. Théorie pure du droit, 2e édition, traduite par Charles Eisenmann, Dalloz, 1962, Paris. Théorie générale des normes, PUF, 1996, Paris, traduction de Olivier Beaud.

Théorie générale du droit et de l’État suivi de La doctrine du droit naturel et le positivisme juridique, LGDJ – Bruylant, 1997, Paris, coll. Le contrôle de constitutionnalité des lois. Une étude comparative des Constitutions autrichienne et américaine . La démocratie, sa nature, sa valeur, Economica. Alexander Hold-Ferneck, Der Staat als Uebermensch.

Zugleich eine Auseinandersetzung mit der Rechtlehre Kelsens, Jena, 1926, p. Kelsen a répondu aux critiques de Hold-Ferneck dans son ouvrage Der Staat als Uebermensch. Eine Erwiederung, Vienne, 1926, mais dans sa réponse il n’a pas pu réfuter cette critique fondamentale, cf. Denys de Béchillon, Qu’est-ce qu’une règle de droit ? Michel Troper, La Philosophie du droit, Paris, PUF, 2003, p.

Carlos-Miguel Herrera, Le droit, le politique. Autour de Max Weber, Hans Kelsen, Carl Schmitt, Paris : L’Harmattan, 1995. Carlos-Miguel Herrera, Théorie juridique et politique chez Hans Kelsen, Paris : Kimé, 1997. Carlos-Miguel Herrera, Actualité de Kelsen en France, Paris : LGDJ, 2001. Carlos-Miguel Herrera, La philosophie du droit de Hans Kelsen, Québec : Presses de l’Université Laval, 2004. Carlos-Miguel Herrera, Le surmoi, genèse politique. Autour de Freud et Kelsen, Incidence.